PLUI - Terres de Montaigu
Actualité

Modification de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Les projets de modifications n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
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Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi

Les projets de modifications de chacun des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi) du territoire, vont entrer en phase d’enquête...
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Approbation de la modification n°2 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Lors de la séance du 12 février 2024, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°2 du Plan Local...
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Maintenance du Guichet numérique des autorisations d’urbanisme du 15 décembre au 2 janvier

Le Guichet numérique des autorisations d’urbanisme est fermé du 15 décembre au 2 janvier 2024. Durant cette période, Mon...
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Modifications de chacun des PLUi : rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de Communes du Canton de...
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Approbation de la modification n°3 du PLUi de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu

Lors de la séance du 25 septembre 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé la modification n°3 du Plan Local...
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Enquête publique unique : modification de chacun des PLUi

Les projets de modifications n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de l’ancienne Communauté de communes du Canton de...
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Déploiement de la numérotation dans les villages

Consciente des enjeux d’accès des secours, des services, des livraisons et de l’arrivée de la fibre optique, la commune...
Actualité

Approbation des révisions allégées n°1 des PLUi du territoire

Lors de la séance du 6 février 2023, le Conseil d’agglomération a approuvé les révisions allégées n°1 de chacun...
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Arrêt des procédures de révision allégée n°1 des 2 Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux

Le conseil communautaire de Terres de Montaigu a arrêté les projets de révision allégée n°1 de chacun des Plan...
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