Plan Local d'Urbanisme
IMPORTANT :
Ce document n'est pas opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version Internet du document papier constituant le P.L.U. approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de la commune de La Bruffière et des services de l'Etat.
Historique des procédures

Approbation du 13 novembre 2007
Révision Simplifiée n°1 du 5 mai 2009
Révision Simplifiée n°2 du 5 mai 2009
Révision Simplifiée n°3 du 5 mai 2009
Modification n°1 du 5 mai 2009